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Contrat photographe / modèle

Entre les soussignés

 

Nom :	Prénom :
Demeurant  à :
Tél. :	Email :
Ci-après dénommé “ le photographe ”

Et

Nom :	Prénom :
Demeurant  à :
Tél. :	Email :
Ci-après dénommée “ le modèle ”

 

 

Ce contrat concerne toutes les photos en possession du photographe de toutes les séances confondues avec le modèle nommé ci présent.

 

 

Il a été convenu et arrêté ce qui suit :

 

Article 1 – Des prises de vues

Le modèle déclare être majeur et poser pour des photos, suivant le style qu'il souhaite.

Article 2 – Du stockage numérique

Chaque séance donne lieu à la remise d'un support numérique (CD, clé USB, …), de toutes les photos réalisées pendant la séance.

Article 3 – Du droit d’auteur et du droit à l’image

Le photographe est, le propriétaire inaliénable de toutes photos prises par lui-même et le modèle ne peut revendiquer aucune propriété ou droit d'auteur.

Le modèle est, le propriétaire inaliénable de son image et le photographe se doit de respecter ce droit d'image.

En conséquence, le photographe et le modèle devront se consulter mutuellement en cas de besoin d'exploitation des photos dans un cadre autre que celui défini par le présent accord (voir article 4). Cela inclut, entre autres, la publication dans les magasines, la vente de droits d'exploitation, l'utilisation des photos à des fins publicitaires.

 

Article 4 – De l’utilisation des photographies

Le photographe et le modèle s'autorisent mutuellement l'usage à des fins promotionnelles, et à titre gracieux, des photos réalisées par le photographe et mettant en scène le modèle pour les utilisations suivantes :

-        sites et galeries Web perso du photographe et du modèle,

-        composites papiers et books personnels du photographe et du modèle,

-        publication, à des fins non commerciales, d'un éventuel ouvrage présentant l'œuvre du photographe ou du modèle.

Utilisations libres de droits pour le modèle pour toutes actions de démarchages auprès d'agences (ou structures assimilées) ou pour tous concours, dans la presse traditionnelle ou sur Internet, à la seule condition que le nom du photographe apparaisse clairement en marge de la photo.

Utilisations libres de droits pour le photographe pour toutes expositions ou concours photos, aux seules conditions suivantes :

-        que le photographe demande l’accord au modèle de présenter la ou les photos sélectionnées,

-        que le prénom du modèle apparaisse clairement en marge de la photo.

Les éventuels commentaires, titres ou légendes accompagnant la ou les photographies ne devront porter atteinte, ni à la réputation ou à la vie privée du modèle, ni à celles du photographe.

Article 5 – De la durée du contrat

Le présent contrat est valable, sans limite de territoire, pour une durée de 5 ans.

 

Fait en deux exemplaires originaux à ............................................, le..........................

 

 

Observations / Clauses particulières :

 

* signatures devant être précédées de la mention manuscrite suivante : «lu et approuvé»

 

Signature du photographe*                                                             Signature du modèle*